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RENDEZ-VOUS
à PARIS
du 8 au 13 septembre

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Conditions générales de vente

1. Acceptation des conditions générales

Par l’utilisation du site internet de TRIBAL ART, l’utilisateur accepte les présentes conditions générales, dont il reconnaît avoir pris connaissance, sans aucune réserve. TRIBAL ART est susceptible à tout moment de modifier ces conditions, lesquelles seront acceptées sans réserve par l’utilisateur dès l’utilisation du site internet.

2. Abonnements du magazine Tribal Art

Aucun remboursement d’abonnement en cours ne sera accepté, quel qu'en soit le motif, même en cas de décès, liquidation ou faillite du titulaire de l’abonnement.

3. Utilisation du site

Le contenu du site de TRIBAL ART est fourni à l’utilisateur essentiellement à des fins d’informations générales sur les services de TRIBAL ART. Le contenu de ce site ne peut être utilisé que dans le cadre des services offerts sur ce site et pour l’usage personnel de l’utilisateur.

4. Utilisation illicite ou interdite

L’utilisateur s’engage à utiliser ce site dans le respect des lois et des mentions légales et contractuelles. L’utilisateur ne peut utiliser le site d’aucune manière qui préjudicierait les intérêts de TRIBAL ART, de ses fournisseurs et/ou de ses clivents.

5. Garanties et limitations de responsabilité

L’utilisation du site de TRIBAL ART se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. Tous les éléments téléchargés, ou obtenus de toute autre manière, lors de l’utilisation des services, le sont aux risques et périls de l’utilisateur. L’utilisateur sera seul responsable pour tout éventuel dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutives au téléchargement de ces éléments. Les services de TRIBAL ART sont fournis sur la base de services « en l’état » et accessibles en fonction de leur disponibilité. TRIBAL ART ne peut garantir que ces services seront ininterrompus, opportuns, sûrs ou dépourvus de toute erreur, que les résultats obtenus en utilisant les services seront exacts et fiables, que les défauts dans les logiciels utilisés, s’il en existe, feront l’objet d’une correction. TRIBAL ART met en œuvre tous les moyens raisonnables pour publier, sur le site, des informations qui, à sa connaissance, sont à jour. TRIBAL ART ne garantit pas pour autant le caractère adéquat, la précision et l’exhaustivité de telles informations, ni ne garantit que le site sera en permanence complet et mis à jour à tous égards. Les informations contenues sur ce site, notamment les conditions tarifaires, peuvent comporter des inexactitudes de contenu, des inexactitudes techniques ou des erreurs de frappe. Ces informations sont fournies à titre indicatif et font périodiquement l’objet de modifications. Le site de TRIBAL ART contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis à disposition de l’utilisateur à titre indicatif uniquement.

TRIBAL ART ne contrôle pas les informations qui y figurent. TRIBAL ART ne peut donc en garantir le contenu. Les publicités reprises au site internet paraissent sous la seule responsabilité de l’annonceur. De manière générale, TRIBAL ART ne peut, en aucun cas, être tenue pour responsable de dommages directs ou indirects, ni d’aucun autre dommage de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité de l’utiliser pour quelque raison que ce soit, que cette responsabilité soit ou non contractuelle, délictuelle ou quasi-délictuelle, ou qu’elle soit fondée sur une responsabilité sans faute ou autre, et cela quand bien même TRIBAL ART aurait été prévenue de l’éventualité de tels dommages. TRIBAL ART ne pourra en aucune manière être tenue pour responsable des actes posés par les internautes.

6. Droits de propriété intellectuelle

Les éléments accessibles sur ce site, qui sont propres à TRIBAL ART, et leur compilation et agencement (textes, photographies, images, icônes, vidéos, logiciels, base de données, données, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de TRIBAL ART. Les noms et logos de TRIBAL ART qui apparaissent sur le site sont des marques et/ou noms commerciaux protégés. Les marques de TRIBAL ART ne peuvent être utilisées en rapport avec tout autre produit ou services que ceux de TRIBAL ART, de quelque manière que ce soit, susceptible de créer une confusion parmi les consommateurs ou de quelque manière qui déprécierait ou discréditerait TRIBAL ART. Sauf dispositions explicites, l’utilisateur ne peut, en aucun cas, copier, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, distribuer, diffuser, concéder sous licence, transférer, vendre, sur quelque support que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie de ce site sans l’autorisation écrite préalable de TRIBAL ART.

7. Protection des données personnelles

L’utilisation de ce site peut entraîner la collecte et le traitement de données personnelles par TRIBAL ART. Conformément à la législation belge relative à la protection de la vie privée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. L’utilisateur dispose également du droit de s’opposer, gratuitement, au traitement de ses données. Ces droits peuvent être exercés:

  1.      soit en adressant un courrier à : Primedia sprl, B.P. 18 à 7181 Arquennes – Belgique. T. : +32(0)67 877 277 - F. : + 32(0)67 210 177
  2.      soit en adressant un courrier électronique à l’adresse info@tribalartmagazine.com

Le droit reconnu à chaque utilisateur de se désabonner de la newsletter peut être exercé de la même manière.

8. Litiges, compétence et droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par les lois belges. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux de Bruxelles (Belgique). TRIBAL ART se réserve le droit de se diriger vers un autre tribunal compétent, si elle le juge opportun.

 


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